Compte 1061 Reserve legale

Compte 1061 Reserve legale sur Wikipedia

• Plan comptable général (France)
  de frais (compte non indiqué dans le PCG, c'est un compte issu de la pratique)) 424. Participations des salariés aux résultats 4246. Réserve spéciale (art
• Guerre Israël-Hamas (depuis 2023)
  Context and International Law », Middle East Policy,‎ 7 décembre 2023 (ISSN 1061-1924 et 1475-4967, DOI 10.1111/mepo.12723, lire en ligne, consulté le 25
• Seconde Guerre mondiale
  no 4,‎ 7 octobre 1971, p. 75–122 (ISSN 0035-1415, DOI 10.3406/receo.1971.1061, lire en ligne) Sophie Cœuré, La Mémoire spoliée, 2007. Peter Bruhn: Beutekunst
• Strasbourg
  (590), Strateburgo (590), Stratburgo (728), Strasburga (762), Strazburc (1061), Straborc (1262), Estrabourch (1289). Le premier nom de la ville fut en
• Monaco
  partir du IXe siècle seulement. La chapelle Saint-Martin à Carnolès remonte à 1061. En 2012, 83,2 % de la population serait chrétienne dont 77,8 % appartenant
• Marseille
  ainsi que la dernière population légale publiée par l’Insee pour l'ensemble des communes. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024,
• Contrôle des armes à feu en France
  munitions par les juifs, et la loi no 773 du 7 août 1942 ou encore la loi no 1061 du 3 décembre 1942 punissaient de la peine de mort la détention d’armes et
• Lyon
  ainsi que la dernière population légale publiée par l’Insee pour l'ensemble des communes. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024,
• Caen
  ainsi que la dernière population légale publiée par l’Insee pour l'ensemble des communes. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024,
• Guillaume le Conquérant
  Guillaume ; Guillaume (v. 1060-1100), roi d'Angleterre de 1087 à 1100 ; Constance (1061-1090), épouse Alain IV Fergent de Cornouailles, duc de Bretagne et comte
• Attentats du 11 septembre 2001
  Journal of Engineering Mechanics, vol. 128, no 01,‎ janvier 2002 (DOI 10.1061/(ASCE)0733-9399(2002)128:1(2)) (en) « Jon Magnusson : Engineer of the Year
• Lorraine
  Brunon) d’Eguisheim-Dabo, évêque de Toul, est élu pape sous le nom de Léon IX. 1061 : première mention de Nancy. 1301: traité de Bruges aboutissant à la formation
• Clisson
  Clisson Vers 1043 : Bernard de Clisson, sans doute apparenté au précédent De 1061 à 1080 : Baudry de Clisson (????-1080), sans doute apparenté au précédent
• Estonie
  l'actuelle Tartu. Les slaves auraient conservé le contrôle du fort jusqu'en 1061 environ, lorsque l'il est détruit par une tribus estonienne appelée « Sosols »
• Cour pénale internationale
  permanente - vers la fin de l'impunité ? », p. 1057-1085, spéc. p. 1060-1061 in Héctor Gros Espiell - Lieber Amicorum, Bruxelles, Bruylant, 1997, 2814
• Quatre communes
  partie de droits civils et politiques réservés aux citoyens français et les place sous « statut civil réservé ». La particularité des Quatre Communes
• Saint-Omer (Pas-de-Calais)
  ainsi que la dernière population légale publiée par l’Insee pour l'ensemble des communes. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024,
• Infirmier
  International Journal of Nursing Studies, vol. 51, no 7,‎ 1er juillet 2014, p. 1048–1061 (ISSN 0020-7489, DOI 10.1016/j.ijnurstu.2013.12.003, lire en ligne, consulté
• Histoire de la Palestine
  de Jérusalem est fondé, il va durer deux siècles. Godefroy de Bouillon (1061-1100) est proclamé roi. En 1100, le roi Godefroy de Bouillon désireux avant
• Transnistrie (État)
  légitimité d'un Etat de facto », Le Courrier des Pays de l'Est, vol. 2007/3, no 1061,‎ 1er octobre 2007, p. 69-75 (lire en ligne, consulté le 10 octobre 2022)

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