Compte 1315 Collectivites publiques

Compte 1315 Collectivites publiques sur Wikipedia

• France
  multiples collectivités territoriales réparties sur trois niveaux : la commune, le département et la région. Il existe également des collectivités territoriales
• Liste des titres Que sais-je ? (1-2500)
  1976, 12e éd. mars 2002) 415. Les finances publiques (Maurice Duverger, 1re éd. 1950) — Les finances publiques (Sophie Baziadoly, 1re éd. avril 1998) 416
• Suisse
  renchérissement annuel moyen se chiffre à 0,9 %. La dette des collectivités publiques en 2011 se situe à 36,5 % du PIB. En 2014, la croissance annuelle
• Toulouse
  Toulouse possède 110 écoles maternelles publiques, 22 écoles maternelles privées, 100 écoles élémentaires publiques et 22 écoles élémentaires privées. Article
• Monnaie de Paris
  quai de Conti aux administrations, collectivités ou entreprises ; Le stockage de pièces de monnaie pour le compte de la Banque de France sur le site de
• Histoire de l'impôt en France
  la dette publiques françaises, dans un contexte de dépenses de l'État (stricto sensu, c'est-à-dire sans prendre en compte les collectivités locales et
• Metz
  évêques ou comtes. Ainsi, Édouard Ier de Bar emprunte sans problème en 1315 la coquette somme de 19 000 livres tournois et 112 sols d’or à Dame Poince
• Peste noire
  du XIVe siècle, à cause des famines et de la surpopulation (il y eut en 1315-1317 une grande famine européenne qui stoppa l'expansion démographique et
• Laïcité en France
  dans les collectivités de Saint-Barthélemy et Saint-Martin en vertu d'un décret du 6 février 1911, ce n'est pas le cas des autres collectivités d'outre-mer
• Grèce antique
  Richard Allan Tomlinson, « Sanctuaries, Greek », dans OCD 2012, p. 1314-1315. (en) J. D. Mikalson, « Worship, household », dans OCD 2012. Mossé 1992,
• Blockchain
  blockchain(s) publiques/ blockchain(s) privées ne repose pas sur une distinction entre blockchain(s) de personnes publiques (États, collectivités...) et blockchain(s)
• Toulon
  Toulon possède 45 écoles élémentaires publiques, 41 écoles maternelles publiques, 10 écoles spécialisées. La ville compte également 10 collèges, 8 lycées d'enseignement
• Laon
  puis pape en 1277, fut membre du chapitre de Laon. Guillaume d'Ercuis (1255-1315), prélat. Clément VI (1291-1352), pape en 1342, fut chanoine trésorier du
• Tisséo
  transports urbains, regroupe alors les représentants de différentes collectivités locales : les communautés d'agglomération du Grand Toulouse et du Sicoval
• Délit de favoritisme en France
  simple mépris des règles de la commande publique (Crim, 14 janvier 2004, n°03-83.396: bull. crim n°11, JCP A 2004 n°1315). Ce qui importe pour le juge, c'est
• Digne-les-Bains
  Lesdiguières au cours des guerres de religion (1590). Elle comptait 80 feux en 1315, 90 en 1471 et 507 habitants en 1765. Les Dourbes (De Dorbas, citées en 1035)
• Occitan
  sont accentuées au milieu du XIIe siècle. Le majorquin Ramon Llull (1232 -1315), premier philosophe dans une langue néolatine est également considéré comme
• Camp de Canjuers
  Draguignan et à l'évêché de Riez, 1270 : appartenait à Rimbaud d'Estelle, 1315 : 24 feux, vers 1460 : la seigneurie appartenait à Jean I de Raimondis, seigneur
• Thionville
  déterminées par le code général des collectivités territoriales. Cette intercommunalité s'est étendue en 2005 et compte désormais 13 communes. Articles détaillés :
• Catalogne
  autres institutions publiques qui relèvent de sa juridiction, coofficielle sur le territoire à côté de l'espagnol. L'éducation publique de base est dispensée

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